- Éditeur du Logiciel
Le logiciel est édité par Motosession, une SARL immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé au parc des activitées du partage, 190 All. du Partage, 33127 Saint-Jean-d’Illac.
Téléphone : 05.96.35.67.55 E-mail : motosession@gmail.com
- Directeur de la Publication
Le Directeur de la Publication du logiciel est mael, agissant en sa qualité de directeur de la société Motosession.
- Hébergeur du Logiciel
Le logiciel est hébergé par O2Switch, une société immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 1234.
- Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au logiciel, y compris les droits d’auteur, les marques déposées et les brevets, sont la propriété exclusive de Motosession ou de ses concédants de licence. Aucune reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du logiciel n’est autorisée.
- Protection des Données Personnelles
Le logiciel collecte et traite des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. Les utilisateurs sont invités à consulter cette politique pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection de leurs données.
- Responsabilité
Motosession décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du logiciel. Les utilisateurs sont invités à utiliser le logiciel conformément aux conditions d’utilisation et aux règles spécifiques du logiciel.
- Modification des Mentions Légales
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- Loi Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Fait à Saint Jean D’Illac le 23/11/2023.